Qu’est ce que la garantie Homme clé ? Comment ça marche ?
La garantie homme clé : est une personne qui a un rôle déterminant pour la bonne marche de l’entreprise. Son savoir-faire, sa technicité ou encore son réseau serait difficile à remplacer en cas de coup dur.
Il peut s’agir du chef d’entreprise ou d’un salarié.
Exemple : un nez chez un parfumeur, un chef de restaurant, un commercial générant le plus gros chiffre d’affaire.
L’absence temporaire ou totale peut être catastrophique, une entreprise sur trois arrête ou cesse son activité lors de la disparition de l’homme clé de l’entreprise.
Pour se prémunir, l’entreprise peut souscrire une garantie homme clé : il peut couvrir l’absence de la garantie homme clé ou le décès comme l’arrêt de travail ou invalidité de l’homme clé.
En cas de disparition de l’homme clé, l’entreprise aura une somme dont le montant est prévue au contrat, cette indemnisation permettra de rembourser les frais liés à la réorganisation et d’honorer les paiements comme les factures ou autres de la vie d’entreprise.
L’indemnisation de ce contrat garantie homme clé permet d’entretenir les relations avec les clients, fournisseurs et prestataires de l’entreprise.
La somme peut être très variable en fonction de la cotisation de l’assurance garantie homme clé. La somme de l’indemnisation va dépendre du profil de l’homme clé, du montant de la cotisation, son âge, son état de santé, sa condition physique…etc
D’ailleurs à ce titre il devra remplir un questionnaire de santé et il ne peut avoir plus de 65 ans.
L’entreprise doit évaluer au plus juste le coût que cela peut engendrer la disparition de l’homme clé et combien cela va diminuer le chiffre d’affaire.
Une fois que cela est estimé, il faut analyser si cette baisse du chiffre d’affaire peut mettre en péril votre entreprise et comment vous pouvez faire pour surmonter la disparition de cette homme clé.
En général, c’est le chef d’entreprise surtout dans les TPE, mais effectivement dans les grands groupes il s’agit en général de certains commerciaux qui représentent un chiffre d’affaire important ou un ingénieur détenant la technique nécessaire au développement d’un logiciel nécessaire à l’entreprise, dont il est seul à maitriser le fonctionnement.
Quand se déclenche la garantie Homme clé?
La garantie homme clé va se déclencher dès que l'homme assuré est absent pour une durée déterminé ou indéterminé.
Garantie homme clé : conseils
Qui est l’homme clé d’une entreprise ?
C’est un élément qui a une influence déterminante sur le fonctionnement développement et la valeur ajoutée de l’entreprise.
Ce n’est pas forcément le chef d’entreprise !
A l’intérieur d’une entreprise le porteur d’une connaissance ou d’un savoir-faire :
Ça peut être un commercial qui maitrise un pourcentage du chiffre d’affaire
Ça peut être un ingénieur qui maitrise une technique essentielle à l’entreprise
En clair c’est celui qui part sa disparition peut mettre en péril l’entreprise voir.
En moyenne après la disparition de l’homme clé, une entreprise sur trois disparait dans les cinq quand.
Il s’agit de venir mettre en place une garantie sur l’homme clé qui aurait une invalidité partielle ou totale et parfois même sur l’arrêt de travail voir même le décès.
Mais alors comment l’entreprise, dit-elle déterminer les montants pour la garantie homme clé ?
- Il faut savoir que lorsque vous souscrivez une garantie homme clé, les montants garantis sont des montants forfaitaires, ils vont correspondent à ce qu’est acheté par le souscripteur.
- Combien va couter son arrêt ?
- Cout du remplacement, les charges liées à la réorganisation du travail
Comment se fait le versement des capitaux par l’assurance garantie homme clé ?
L’entreprise souscrit du contrat et bénéficie du contrat, l’homme clé est la personne sur qui porte le risque
Les capitaux sont imposables à l’IR ou l’IS et peut être étaler dans certaines conditions sur cinq ans
Le contrat garantie homme clé dépend :
- Montant des capitaux choisis
- Age du souscripteur
Exemple : chef d’entreprise de moins de 40 ans qui souhaite avoir une garantie, avec des capitaux de 150 000 ou 200 000 € on parle de 300 – 500 € à l’année
Qui paie ?
L’entreprise paie cette assurance garantie homme clé, la somme déboursée pour la garantie homme clé est déductible du chiffre de l’entreprise en intégralité.
Assurance Garantie homme clé : fiscalité
En ce qui concerne cette assurance garantie homme clé, l’administration fiscale va assimiler cette assurance à une assurance de perte d’exploitation.
Alors pour bénéficier de la fiscalité de l’assurance homme clé, le contrat doit respecter plusieurs critères cumulatifs :
- Le bénéficiaire doit être l’entreprise
- Si l’entreprise est individuelle, le bénéficiaire ne peut pas être le dirigeant
- Chaque entreprise doit recenser les personnes « homme clé » de son entreprise,
- Le risque que vous assuré doit consister en la perte d’argent qui va intervenir au décès ou l’incapacité de l’homme clé (seule les incapacités d’au moins 3 mois va être prise en compte)
- L’indemnisation de l’entreprise va être fixer en fonction du pourcentage de la perte d’exploitation
- L’entreprise doit perdre définitivement la prime versée : le contrat ne doit pas prévoir de capital
L’administration fiscale va considérer qu’en cas de décès, le capital qui est versé est exclu de l’assurance homme clé, car ce capital va fonctionner indépendamment de toute perte pécuniaire et l’indemnisation que l’entreprise reçoit prend la forme d’un capital prédéterminé.
Il ne faut pas confondre la garantie homme clé et le contrat Madelin, les deux formules vont avoir le même régime fiscal.
Les cotisations de l’assurance garantie homme clé sont déductible du résultat de l’entreprise
Quand l’assurance homme clé va remplir les caractéristiques, vos cotisations versées à la compagnie d’assurance vont être une charge d’exploitation déductibles de l’entreprise de l’exercice en cours à la date de leur échéance pour l’entreprise.
L’indemnité qui va être versée à l’entreprise va être réintégrer dans le résultat fiscal.
Lorsque le montant est un capital forfaitaire, la prime qui va être versée, suite à la disparition de l’homme clé, ne sera pas une charge déductible des résultats fiscaux des exercices au cours desquels elles ont été payées.
Par contre ces primes-là peuvent être retranchées pour la détermination du résultat fiscal lors de la réalisation de la disparition de l’homme clés.
Le capital reste quant à lui imposable.
Concernant le régime social de l’assurance Homme clé, les capitaux versés sont exonérés de prélèvements sociaux.
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La garantie homme clé : garantie pour l’entreprise
Cette garantie est encore méconnue des chefs d’entreprises pourtant elle permet de garantie les risques et difficultés que peut connaître l’entreprise à la suite de la perte ou l’incapacité d’un homme ayant un vif intérêt dans le fonctionnement de l’entreprise.
Elle est précieuse puisque l’entreprise peut être amenée à la perte, si ce collaborateur disparait. Cette disparition peut en effet mettre en danger cet équilibre financier et économique de l’entreprise.
Il est donc important de pouvoir prévenir contre ce risque, l’assurance garantie homme clé va permettre de compenser contre l’incapacité ou la disparition de la personne que vous avez choisi d’assuré dans votre garantie homme clé.
Comment choisir cet homme clé ?
L’homme clé sera celui qui de par sa fonction dans l’entreprise ou sa compétence va jouer un rôle de lien entre les diverses personnes et dans le fonctionnement de l’entreprise.
Il va s’agir de la personne qui par sa maitrise, sa science, une technique ou un art par exemple va lier directement l’entreprise et sa pérennité.
L’homme clé peut être le dirigeant mais vous pouvez également avoir un salarié ou un commercial hors pair, un chef de cuisine, etc.
Il s’agit de pouvoir identifier ce collaborateur pour lequel vous pensez qu’il est indispensable à l’entreprise. Si c’est le cas, vous pouvez étudier la garantie homme clé qui viendra vous apporter un confort financier. Si un salarié est indispensable selon vous, il faut donc souscrire une assurance garantie homme clé.
Cela revient à en conclure que l’homme clé est le pilier de l’entreprise.
La garantie de l’homme clé contre la perte d’exploitation
Le risque que vous venez assurer pour la garantie homme clé va consister à venir vous conforter dans la somme pécuniaire que vous aurez à débourser pour pallier au manque de l’homme clé.
Cette assurance garantie homme clé n’est pas à confondre avec l’assurance décès, la garantie homme clé va couvrir les conséquences financières et économiques de la personne sur qui était souscrit l’assurance.
La garantie homme clé va permettre en cas de disparition de l’homme clé de venir continuer l’exploitation grâce au capital destiner à compenser les pertes d’exploitation.
En cas d’incapacité temporaire de l’homme clé, l’assurance pourra venir verser des indemnités journalières et également rembourser les frais supplémentaires qui vont être engagés pour pallier à cette absence.
Le coût est variable de l’homme clé
Le coût de cette garantie homme clé va varier en fonction de différents critères :
- Age
- Profession
- Etat de santé
- Montant du capital assuré
- Garanties souscrites avec les risques professionnels
Exemple : un maçon peut avoir un métier à risque et versera une cotisation plus importante qu’une personne travaillant dans l’administratif
Exemple : une personne qui fume et si elle a plus de 50 ans, cela impactera le montant de la cotisation de votre assurance garantie homme clé